REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION SPUC SUBAQUATIQUE





Le présent règlement intérieur est établi conformément aux Statuts de l’association.




Article 1 - Objet


Il définit les conditions et les modalités de fonctionnement de l’association et ses rapports avec le SPUC Omnisports.


Les points suivants sont précisés :




Article 2 – La communication


L’association doit communiquer sous la dénomination « SPUC SUBAQUATIQUE » ou « SPUCS » et utiliser le logo du SPUC (correspondance, affichage, …).




Article 3 – Les couleurs du SPUC


Les couleurs du SPUC sont le violet et le blanc par prédominance. Une dérogation pourra être demandée si elle est motivée par des exigences spécifiques au sport concerné ou à sa fédération.

Cette décision incombe au Bureau de l’Omnisports.




Article 4 – Les locaux


Le Bureau du SPUC assure la gestion des locaux communs (salon d’honneur et foyer) situés au château. Ceux-ci sont à la disposition des associations.

Le Bureau du SPUC Omnisports centralise les réservations et gère le planning d’utilisation.


Les autres locaux utilisés par l’association (local et piscine) sont attribués gracieusement par la Mairie.


L’association devra assumer les obligations définies ci-après :




Article 5 - Gestion administrative et financière


1 – Gestion administrative


Celle-ci est assurée par le Bureau de l’association.

Cependant, les bulletins de paie et les déclarations correspondantes sont établis par l’employé administratif du SPUC Omnisports, sous la responsabilité du président de l’association.


2 – Gestion financière


L’association établit et transmet au Trésorier du SPUC, au plus tard le 30 juin de chaque année, son bilan certifié arrêté au 31 mai ainsi que son budget prévisionnel pour l’année suivante.


Le Budget Prévisionnel fait état des recettes et des dépenses de l’année future.

Il est soumis à l’Assemblée Générale qui l’adopte, l’amende ou le refuse par un vote soumis aux conditions de majorité statutaire.


En cas de refus ou d’amendement, le budget prévisionnel modifié est soumis à nouveau, dans un délai minimum de 15 jours, à une Assemblée Générale Extraordinaire qui décidera à la majorité simple des membres présents.




Article 6 – Les subventions de fonctionnement


1 – Les demandes de subventions

Conformément aux dispositions statutaires du SPUC, le Bureau établit les différents dossiers de demandes de subventions et les transmet au Bureau du SPUC Omnisports. Celui-ci et la F.F.E.S.S.M. sont habilités à les déposer auprès des instances concernées et ils centralisent pour ce faire, toutes les informations et documents nécessaires.


2 – Le versement de la subvention municipale.


Le montant attribué sera reversé par la municipalité aux associations en accord avec la convention signée avec la municipalité.




Article 7 – Formations


Afin d’optimiser les moyens, il appartiendra au Bureau d’informer le Bureau du SPUC Omnisports de tout projet de formation :




Pour ce faire, un projet de formation commun sera établi par le Conseil d’Administration du SPUC Omnisports pour être présenté et accepté par l’Assemblée Générale statutaire.


Toutes les formations techniques seront assurées par la F.F.E.S.S.M. ou le club s'il en a les prérogatives.




Article 8 – Fonctionnement du bureau


1 - Le président:


Il représente l'association et assure en particulier les rapports entre l'association et le SPUC.

Il a pouvoir de décision en cas de litige non résolu au niveau du bureau.

Il coordonne l'organisation des diverses activités de l'association.


2 - Le secrétaire:


Il assure les liaisons administratives entre les adhérents, l'association, le club et les différents comités de la Fédération.


3 - Le trésorier :


Il assure la gestion financière de l'association en liaison avec le service comptable du SPUC.


4 - Le responsable matériel (conseillé pour notre activité):


Il assure la gestion et le suivi du matériel technique en collaboration avec les moniteurs et le bureau. Il a liberté d’approvisionnement pour tous les matériels de sécurité et d’entretien (filtre compresseur, huile, soupape, etc.) mais doit consulter le bureau pour tout autre achat.





Article 8 – Le règlement sportif


Il est établi par le Bureau et il définit les règles de respect d’engagement des licenciés pour la pratique de la plongée sous-marine au sein des locaux de l’association.


Il est accessible à chaque licencié en permanance sur le site internet du club et affiché au sein du local.





Fait à Pessac, le 17 janvier 2007




Le président.